Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité
/
PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES
MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité, soumis aux dispositions du livre III du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3341906
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015
PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES de MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité

Présentation de la marque PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES

Déposée le 17 février 2005 par MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité, soumis aux dispositions du livre III du code de la Mutualité domicilié(e) 67 rue des Cras,25041 BESANCON CEDEX - 25041 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES est expirée depuis le 17 février 2015.

MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : HAD Mutualité Infos , H A D , OPTIMIST' , HOSPITALISATION à DOMICILE MUTUALITÉ FRANÇAISE


MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité, soumis aux dispositions du livre III du code de la Mutualité - 67 rue des Cras,25041 BESANCON CEDEX - 25041 - France


CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Maisons de retraite pour personnes âgées. Maisons de convalescence ; maisons de repos, maisons médicalisées.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.